CH'TIT AVEYRONNAIS TOMETTE
Présentation de la marque CH'TIT AVEYRONNAIS TOMETTE
Déposée le 31 août 2005 par la société MASSEBIAU Jeannine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MILLAU), la marque française « CH'TIT AVEYRONNAIS TOMETTE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CH'TIT AVEYRONNAIS TOMETTE est expirée depuis le 31 août 2015.
MASSEBIAU Jeannine a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-06
Publication - Publication le 14 oct. 2005 au BOPI 2005-41