Marque expirée - Marque en non vigueur

CH'TIT AVEYRONNAIS TOMETTE
MASSEBIAU Jeannine

Numéro de dépôt :
3378878
Date de dépôt :
31/08/2005
Lieu de dépôt :
MILLAU
Date d'expiration :
31/08/2015
CH\'TIT AVEYRONNAIS TOMETTE de MASSEBIAU Jeannine

Présentation de la marque CH'TIT AVEYRONNAIS TOMETTE

Déposée le 31 août 2005 par la société MASSEBIAU Jeannine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MILLAU), la marque française « CH'TIT AVEYRONNAIS TOMETTE »

Le déposant est la société MASSEBIAU Jeannine domicilié(e) Les Chemins du Clot,12230 LA CAVALERIE - 12230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 231 704 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MASSEBIAU Jeannine domicilié(e) Les Chemins du Clot,12230 LA CAVALERIE - 12230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CH'TIT AVEYRONNAIS TOMETTE est expirée depuis le 31 août 2015.

MASSEBIAU Jeannine a également déposé les autres marques suivantes : LES SECRETS DE GINETTE , LA CAILLADE , LA CAUSSENARDE , LA PASCALE (CAILLE BOTTE) FROMAGE FRAIS AU LAIT CRU DE BREBIS FROMAGERIE “ LES ARTISOUS ” , LE SAINT VALENTIN


MASSEBIAU Jeannine - Les Chemins du Clot,12230 LA CAVALERIE - 12230 - France - SIREN 349231704


MASSEBIAU Jeannine - Les Chemins du Clot,12230 LA CAVALERIE - 12230 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-06

Publication - Publication le 14 oct. 2005 au BOPI 2005-41

Fromages au lait cru de brebis ou au lait entier de brebis.